Déposée le 23 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Way Bis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « netwear » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-18 du 30 avril 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Way Bis domicilié(e) 4, rue Victor Hugo, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 640 669 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MEILLERE - France.
La marque netwear a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque netwear est expirée depuis le 23 mars 2009.
Way Bis a également déposé les autres marques suivantes : httpshop
Way Bis SARL - 4, rue Victor Hugo, 92150 SURESNES - France - SIREN 419640669
Jacques MEILLERE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18
Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir. Sacs à main, de voyage, d'écoliers. Malles et valises. Vêtements, chaussures, chapellerie. Service de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet. Communication par terminaux d'ordinateur, par réseaux nationaux et internationaux (Internet).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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